Marque expirée - Marque en non vigueur

TOM-DO
TOM-DO SARL

Numéro de dépôt :
3390167
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/11/2015
TOM-DO de TOM-DO

Présentation de la marque TOM-DO

Déposée le 7 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM-DO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TOM-DO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM-DO domicilié(e) 101 av. Renée Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 984 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOM-DO domicilié(e) 101 av. René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM-DO est expirée depuis le 7 novembre 2015.

TOM-DO a également déposé les autres marques suivantes : XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP , Q STRONG , DIVINE STAR , DIVINE STAR & MOON


TOM-DO SARL - 101 av. Renée Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France - SIREN 481984219


TOM-DO - 101 av. René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Vehicules et appareils de locomotion par terre, air ou eau ; ainsi que les pièces détachées de remplacement se referant aux produits précites : chassis, moteur transmission. Vetement (tissus, cuir, imitation cuir) ceintures chapellerie, chemises gants habillement : foulard, cravates, chaussures, bottes bonneteries.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.